Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1099897
Date de dépôt :
13/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 juin 1979 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE BENNWIHR ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099897.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 1989.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE BENNWIHR ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002